Méthodologie de calcul et la valeur des doses unités de référence des substances actives phytopharmaceutiques
Arboriculture
Cultures légumières
Grandes cultures / Polyculture-élevage
Horticulture – PPAM
Viticulture
Vigne
Année de publication
(mis à jour le 14 avr 2024)
Source : B.O. Agri
Réferences :
Dates de publication - 4 mai 2017, 19 décembre 2019 & 11 avril 2024

Cet arrêté décrit la méthodologie et les règles de caclul du NODU et la fréquence de calcul.
Cinq annexes précisent :
1/ les usages phytopharmaceutiques;
2/ des règles de calcul à partir des usages;
3/ le rendement moyen des cultures;
4/ tableau de correspondance des cultures (statistique agricole et usages phytopharmaceutiques);
5/ valeurs du NODU pour chaque substance.
Arrêté du 4 avril 2024 portant modification de l'arrêté du 27 avril 2017
Cet arrêté modifie le positionnement du Pyrimiphos-méthyl
Arrêté du 18 décembre 2019 portant modification de l'arrêté du 27 avril 2017
L'annexe 5 est complétée pour les années 2016, 2017 & 2018